Sports Agents and Contract Law
Le contentieux URSSAF saisi par le CRPA, quand la jurisprudence n'est pas conforme à la loi. Par Nicolas Taquet et François Taquet, Avocats.
EA19 - Le Sport - Quelle Politique Publique | PDF | Des sports | État
Le contentieux URSSAF saisi par le CRPA, quand la jurisprudence n'est pas conforme à la loi. Par Nicolas Taquet et François Taquet, Avocats.
RÈGLEMENTATION
RSI (Régime social des indépendants) – L'Express
Le contentieux URSSAF saisi par le CRPA, quand la jurisprudence n'est pas conforme à la loi. Par Nicolas Taquet et François Taquet, Avocats.
Catalogue GERESO des formations 2009 by GERESO - Issuu
FOOTBALL. Les Girondins de Bordeaux condamnés à payer plus d'un million d'euros à l'Urssaf
Le contentieux URSSAF saisi par le CRPA, quand la jurisprudence n'est pas conforme à la loi. Par Nicolas Taquet et François Taquet, Avocats.
RÈGLEMENTATION
RSI (Régime social des indépendants) – L'Express
Ce qu'il faut savoir en cas de litige avec l'Urssaf ou le RSI – L'Express
Le contentieux URSSAF saisi par le CRPA, quand la jurisprudence n'est pas conforme à la loi. Par Nicolas Taquet et François Taquet, Avocats.
RSI (Régime social des indépendants) – L'Express
Droit du sport
Ce qu'il faut savoir en cas de litige avec l'Urssaf ou le RSI – L'Express
En Alsace, un procès oppose des centaines de travailleurs frontaliers à l'Assurance maladie
RÈGLEMENTATION
RSI (Régime social des indépendants) – L'Express
Avantages en nature : Adidas répond à l'Urssaf et l'attaque en justice
RSI (Régime social des indépendants) – L'Express
Ne pas payer ses cotisations au RSI, est-ce grave? – L'Express
