Home

sol capsule Sortant unité foncière division Fumée Habituel jusquà maintenant

Permis de construire valant division by INFOPRO DIGITAL - Issuu
Permis de construire valant division by INFOPRO DIGITAL - Issuu

Sur l'appréciation de la constructibilité d'un terrain issu d'une division  réalisée en exécution d'un permis de construire groupé - JURISURBA
Sur l'appréciation de la constructibilité d'un terrain issu d'une division réalisée en exécution d'un permis de construire groupé - JURISURBA

Absence de tout contrôle public du morcellement dans les zones urbaines à  urbaniser - Outils de l'aménagement
Absence de tout contrôle public du morcellement dans les zones urbaines à urbaniser - Outils de l'aménagement

Pourquoi une division parcellaire en vue de lotir n'est pas toujours  possible!
Pourquoi une division parcellaire en vue de lotir n'est pas toujours possible!

Pourquoi opter pour la division foncière ? - Promoteurs.immo
Pourquoi opter pour la division foncière ? - Promoteurs.immo

Division foncière avant de vendre un terrain : comment faire ?
Division foncière avant de vendre un terrain : comment faire ?

La division foncière, une façon avantageuse de vous défaire d'une parcelle  - Jevendsmaparcelle.com
La division foncière, une façon avantageuse de vous défaire d'une parcelle - Jevendsmaparcelle.com

Même si un lotissement prévoit la réalisation de voies, d'espaces ou  d'équipements communs, il peut relever du champ d'application de la  déclaration préalable – Chroniques de droit immobilier
Même si un lotissement prévoit la réalisation de voies, d'espaces ou d'équipements communs, il peut relever du champ d'application de la déclaration préalable – Chroniques de droit immobilier

Le terrain à prendre en compte en cas de division primaire est l'unité  foncière initiale | La base Lextenso
Le terrain à prendre en compte en cas de division primaire est l'unité foncière initiale | La base Lextenso

La division foncière et le lotissement : - Agent foncier
La division foncière et le lotissement : - Agent foncier

LE LOTISSEMENT
LE LOTISSEMENT

Division primaire : Le permis de construire s'apprécie à l'échelle de l'unité  foncière avant division – Itinéraires avocats
Division primaire : Le permis de construire s'apprécie à l'échelle de l'unité foncière avant division – Itinéraires avocats

La division foncière | Chambre Gironde Notaires
La division foncière | Chambre Gironde Notaires

Veille règlementaire : réponse ministérielle (commentée) du 22 mars 2011  sur le transfert partiel du PCVD & la règlementation sur les lotissements -  JURISURBA
Veille règlementaire : réponse ministérielle (commentée) du 22 mars 2011 sur le transfert partiel du PCVD & la règlementation sur les lotissements - JURISURBA

La division foncière parcellaire de terrain a batir et la déclaration  préalable
La division foncière parcellaire de terrain a batir et la déclaration préalable

Visioformation - Site de vlgconseil
Visioformation - Site de vlgconseil

Construire sans diviser n'est pas lotir – Adden le blog
Construire sans diviser n'est pas lotir – Adden le blog

DIVISION FONCIÈRE | Terra Géomètre-Expert dans le Cantal
DIVISION FONCIÈRE | Terra Géomètre-Expert dans le Cantal

Les restrictions aux possibilités de division foncière: Quels impacts?  quelle portée?
Les restrictions aux possibilités de division foncière: Quels impacts? quelle portée?

La déclaration préalable de division : toutes les infos utiles !
La déclaration préalable de division : toutes les infos utiles !

La division d'un terrain supportant déjà une construction est-elle un  lotissement ?
La division d'un terrain supportant déjà une construction est-elle un lotissement ?

Division primaire : le Conseil d'État précise enfin l'unité foncière  d'appréciation des règles d'urbanisme - Droit public immobilier & énergie
Division primaire : le Conseil d'État précise enfin l'unité foncière d'appréciation des règles d'urbanisme - Droit public immobilier & énergie

Division foncières - Partage - GEA
Division foncières - Partage - GEA

Formation : Permis d'aménager 18 juin 2019
Formation : Permis d'aménager 18 juin 2019

Les autorisations d'urbanisme des lotissements suite aux réformes
Les autorisations d'urbanisme des lotissements suite aux réformes